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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE
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LE BIB DU RÉCOLTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIB DU RÉCOLTANT
COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE SARL

Numéro de dépôt :
3280916
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2014
LE BIB DU RÉCOLTANT de COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE

Présentation de la marque LE BIB DU RÉCOLTANT

Déposée le 19 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIB DU RÉCOLTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE domicilié(e) LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 431 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE FRANCOIS RIGOUT domicilié(e) LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France.

La marque LE BIB DU RÉCOLTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIB DU RÉCOLTANT est expirée depuis le 19 mars 2014.

COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LA P TITE , Le BIB du Récoltant , LE P TIT , LOIRE TRADITION , TERRE DE LOIRE


COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE SARL - LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France - SIREN 343431714


COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE FRANCOIS RIGOUT - LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Republication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). – cidres. – digestifs (alcools et liqueurs). – vins. – spiritueux. – extraits ou essences alcooliques.